Le terrain d’aéromodélisme de Cossato

Le présent règlement régit l’activité d’aéromodélisme de l’Associazione Aeromodellisti Biellesi, sur le terrain d’aéromodélisme situé au lieu-dit Pobbia, à Cossato.

Sur le terrain, l’activité d’aéromodélisme statique et dynamique est autorisée sous forme de séances d’entraînement, de rencontres et de rassemblements, ainsi que de manifestations sportives amateurs. L’activité s’inspire des principes fondamentaux de l’ordre sportif et olympique et des valeurs de la culture aéronautique internationale.

Chaque aéromodéliste conforme sa conduite aux principes de responsabilité individuelle, de solidarité avec la communauté sportive, de protection maximale de sa propre sécurité, de celle des tiers et de l’environnement, de collaboration loyale avec les institutions publiques et les organismes sportifs, et de respect de la réglementation européenne et nationale applicable.

L’accès aux installations et aux services du terrain est réservé aux membres à jour du paiement de leurs cotisations. L’accès au terrain est formellement interdit aux non-membres, sauf autorisation du responsable des opérations ou d’une personne désignée par celui-ci.

L’activité d’aéromodélisme dynamique est réservée aux membres titulaires d’une police d’assurance en cours de validité et de l’attestation EASA UAS A1/A3, qui ont apposé sur leur UAS un QR code en règle délivré par la plateforme D-flight, identifiant l’exploitant d’UAS auquel le modèle se rattache. Les tiers qui ne sont ni exploitants d’UAS ni pilotes à distance sont admis sur autorisation du responsable des opérations ou de la personne qu’il a déléguée.

À leur entrée sur le site, les visiteurs sont invités à lire le présent règlement, dont une copie est affichée à un endroit bien visible du site, à respecter les indications du responsable des opérations ou de la personne qu’il a déléguée et à rester dans les zones protégées, sans jamais accéder à la piste ni interférer avec les activités au sol et en vol. Dès son entrée sur le site, toute personne perd la qualité de « personne non impliquée dans les opérations UAS » au sens de l’article 2, paragraphe 2, point 18 du Règlement (UE) 947/2019.

Les animaux domestiques éventuellement présents doivent être strictement tenus en laisse.

Il est institué sur le terrain un responsable des opérations, qui veille à la diffusion et à l’application du présent règlement. Le responsable des opérations n’est pas responsable des violations des règles du présent règlement ou de la réglementation européenne et nationale applicable. En l’absence du responsable des opérations, le premier exploitant d’UAS ou pilote à distance qui accède au site devient lui-même responsable, jusqu’à l’arrivée de l’une des personnes figurant sur la liste.

Le site est divisé, selon le plan joint, en : 1) zone d’entrée et de parking ; 2) zone séparée réservée aux visiteurs et à la restauration ; 3) zone de montage des UAS ; 4) zone de démarrage des moteurs ; 5) piste et zone de décollage et d’atterrissage pour UAS à voilure fixe et à voilure tournante ; 6) zone de pilotage.

Toutes les opérations avant le vol, en vol et après le vol doivent se dérouler dans un souci de sécurité maximale pour soi-même et pour les autres.

Seuls ont accès aux zones 4 à 6 l’exploitant d’UAS, le pilote à distance et, si nécessaire, un ou plusieurs assistants en cas de besoins particuliers, ainsi que le responsable des opérations ou la personne qu’il a désignée.

Avant le vol, le responsable des opérations s’assure de l’état psychophysique du pilote, des conditions météorologiques et des conditions de trafic aérien.

Avant d’allumer sa radiocommande, le pilote à distance s’assure que sa fréquence n’est pas utilisée par d’autres aéromodélistes présents, sauf en cas d’utilisation de radiocommandes en 2,4 GHz.

Le pilote à distance effectue un contrôle avant chaque lancement et après l’atterrissage, en vérifiant en particulier la fixation des ailes et des gouvernes, des moteurs et des hélices, ainsi que le fonctionnement des dispositifs de commande par câbles ou par radio, y compris la correspondance du mouvement de toutes les parties mobiles avec les commandes de l’émetteur, de même que l’état de charge des batteries et le niveau éventuel de carburant dans le modèle. En cas de doute sur le fonctionnement de l’UAS, il est interdit de le faire voler. Les batteries utilisées doivent être en bon état et présenter un niveau de fonctionnement permettant d’effectuer en sécurité toutes les phases du vol. La radiocommande doit disposer d’un système d’alarme de tension basse.

Les aéromodèles doivent être construits selon des standards d’efficacité et de fiabilité offrant des garanties de sécurité dans des conditions normales. En cas de vol d’essai, il est obligatoire de prévenir toutes les personnes présentes afin que les opérations se déroulent en toute sécurité.

Le démarrage des moteurs n’est autorisé que dans les zones 4 et 5. Il est formellement interdit de démarrer un moteur quel qu’il soit lorsque des personnes se trouvent à proximité immédiate. Pour démarrer les avions à moteur thermique, il est recommandé d’utiliser un démarreur plutôt que de lancer l’hélice à la main. Il est interdit de démarrer les moteurs lorsque d’autres pilotes sont en vol, sauf avec leur accord.

Le décollage ne doit avoir lieu qu’après avoir vérifié que la piste est entièrement dégagée de toute personne et de tout obstacle. Il est formellement interdit de quitter la piste après l’atterrissage avec les moteurs en marche ou les hélices en mouvement.

Il est interdit de survoler les zones 1 à 3 et, même si la réglementation de l’ENAC le permettrait, la ferme située au sud-est de la piste. En cas de sortie accidentelle de la zone de vol, le pilote à distance procède à l’atterrissage et effectue une vérification avec le responsable des opérations ou avec la personne qu’il a déléguée. La zone d’utilisation de l’UAS ne doit en aucun cas dépasser les limites autorisées ou, le cas échéant, celles prévues par la Lettre d’opérations signée avec les autorités militaires ou civiles et reprises dans les actes d’autorisation de l’ENAC, quelle que soit leur forme juridique.

Le décollage et l’atterrissage, en procédure normale ou en procédure d’urgence, doivent toujours être annoncés à voix haute par le pilote et répétés par l’assistant éventuel. Avant d’atterrir, le pilote s’assure que la piste n’est pas occupée.

Il est interdit de voler par conditions météorologiques défavorables, de nature à compromettre la capacité de contrôle des modèles.

En règle générale, un seul aéromodèle à la fois est admis en l’air. Le lancement d’un deuxième aéromodèle est autorisé par celui qui est déjà en vol, sauf avis contraire du responsable des opérations ou de la personne qu’il a déléguée.

Les vols multiples sont possibles à condition d’être compatibles avec la sécurité des pilotes et de toutes les personnes présentes.

Toute personne présente sur le site qui aperçoit un trafic aérien susceptible d’interférer avec les activités de vol prévient le responsable des opérations ou la personne qu’il a déléguée. En cas de conflit, le pilote à distance amène l’UAS à une altitude de vol permettant d’éviter tout risque pour les aéronefs ordinaires et, si possible, ramène l’UAS au sol. Toutes les activités de vol doivent être suspendues jusqu’à la disparition des conditions de risque.

En vol, toute forme d’exhibitionnisme mettant en danger les personnes et les biens est proscrite dans toutes les zones du terrain, y compris celles affectées au vol.

Les membres aspirant à devenir aéromodélistes doivent obligatoirement être accompagnés par un membre expérimenté faisant office de tuteur, jusqu’à ce qu’ils aient atteint, selon l’appréciation du responsable des opérations ou de la personne qu’il a déléguée, un niveau suffisant d’autonomie et de sécurité.

Jusqu’à ce moment, l’aspirant aéromodéliste effectue ses séances de vol au moyen du système de double commande dit « élève-moniteur ».

L’aspirant aéromodéliste informe le responsable des opérations ou la personne qu’il a déléguée qu’il a effectué des séances suffisantes sur simulateur PC, afin d’apprendre les manœuvres de base et de se familiariser avec la radiocommande.

Le comité directeur de l’Association se réserve le droit de modifier le présent règlement s’il le juge nécessaire.

Le Président, Andrea Migliorini